CHARLES DUBOIS
Présentation de la marque CHARLES DUBOIS
Déposée par voie électronique le 10 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) H PARTNERS W&S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHARLES DUBOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-22 du 2 juin 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CHARLES DUBOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4360198.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES DUBOIS arrivera à expiration en date du 10 mai 2027.
H PARTNERS W&S a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22
Enregistrement sans modification - Publication le 1 sept. 2017 au BOPI 2017-35
Inscription le 17 janvier 2018 - Changement de nom, de dénomination n°715035 - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-01-17
Inscription le 29 octobre 2019 - Transmission totale de propriété n°771529 - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-10-29
Inscription le 20 avril 2020 - Transmission totale de propriété n°785583 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-20